Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l’environnement

Le présent ouvrage demeure une compilation en français, de textes de droit international de l’environnement regroupant une sélection significative des traités bilatéraux et multilatéraux, et des résolutions, recommandations et déclarations. Il a vocation à constituer un outil pertinent de diffusion des textes de droit de l’environnement pour les magistrats, avocats, fonctionnaires et les nombreux étudiants et chercheurs, notamment dans certaines parties de l’espace francophone où la publicité des actes juridiques présente encore aujourd’hui un caractère aléatoire.

La sélection des textes publiés, notamment les conventions, sont ceux auxquels au moins un État francophone est partie. Les instruments adoptés dans le cadre de l’Union européenne en sont exclus.

Sur un plan formel, chaque document présente l’intitulé complet du texte, le dépositaire, sa date d’adoption ou de signature, son lieu d’adoption ainsi que la date d’entrée en vigueur. Les annexes, les protocoles et les amendements sont mentionnés mais ne sont pas toujours reproduits.

Ne figurent pas l’état des ratifications et du nombre d’États parties au traité. Néanmoins, la mention du dépositaire, les coordonnées du secrétariat et l’indication d’un site internet, permettent au chercheur d’obtenir les renseignements complémentaires désirés.

AVANT-PROPOS

I. – PRINCIPES ET CONCEPTS FONDAMENTAUX

II. – INSTITUTIONS UNIVERSELLES

III. – RESSOURCES NATURELLES ET PROTECTION DE LA NATURE

IV. – POLLUTIONS ET NUISANCES

V. – ESPACES ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE