Un bilan de l'application de la Charte Nationale Qualité de pose des réseaux d'assainissement sur le bassin Adour Garonne

Basée sur un échantillonnage des opérations financées par l’Agence de l’eau Adour-Garonne, cette étude d’évaluation, pilotée par l’Office International de l’Eau et le bureau d’étude Artélia, présente l’analyse de 30 audits-bilans sur des opérations de travaux terminés les trois dernières années.

 
L’Office International de l’Eau, acteur indépendant des actions de maîtrise d’oeuvre et de travaux, a établi la sélection du panel d’opérations à auditer, formalisé les cadres d’audits unitaires, assisté l’Agence de l’Eau à la vérification des audits et effectué l’analyse globale présentée dans ce rapport.


ARTELIA, bureau d’études reconnu, maître d’oeuvre, a réalisé, sans être impliqué par ailleurs, les audits unitaires auprès des maîtres d’ouvrages des opérations du panel.


L’analyse de l’application de la Charte Nationale Qualité sur les travaux de pose de canalisations d’assainissement doit permettre de qualifier ou d’améliorer si nécessaire sa prise en compte, éventuellement de façon ciblée sur certaines phases du projet, sachant qu’il s’agit d’un critère majeur d’attribution des aides de l’Agence.

Cette analyse globale d’audits réalisés sur un panel d’opérations mettra en évidence les facilités ou difficultés de mise en oeuvre et présentera les recommandations envisageables pour le formalisme, les axes d’effort, et les outils éventuellement nécessaires pour mieux appréhender et mieux déployer la charte auprès des différents acteurs.