La Trame Verte et Bleue (TVB) est un outil d’aménagement du territoire durable ayant pour vocation « d’enrayer la perte de biodiversité, en préservant et en restaurant des réseaux de milieux naturels qui permettent aux espèces de circuler et d’interagir. Ces réseaux d’échanges, appelés continuités écologiques, sont constitués de réservoirs de biodiversité reliés les uns aux autres par des corridors écologiques. » (Ministère en charge de l’Écologie, 2017)

La TVB dans le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT)

Le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) est un outil de conception et de planification stratégique intercommunale à l’échelle d’un bassin de vie ou d’une aire urbaine. La TVB est intégrée à toutes les étapes de son élaboration.

La TVB dans les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) et Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunautaires (PLUi)

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) établit un projet global d’urbanisme et d’aménagement à l’échelle d’une commune ou d’un groupement de communes. Il fixe les règles générales d’occupation du sol.

La TVB est intégrée à toutes les étapes du PLU en prenant en compte les objectifs de préservation et de restauration.

• Rapport de présentation

Le rapport de présentation a pour vocation de réaliser un diagnostic de la situation de la commune et de fournir une analyse sur l’état initial de l’environnement. Il identifie les continuités écologiques et leurs obstacles.

Ce rapport fournit aussi une explication sur les orientations et les choix retenus pour les autres documents du PLU (PADD, OAP et règlement).

• Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLU(i) définit :  "Les orientations générales des politiques d’aménagement, d’équipement, d’urbanisme, de paysage, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques ... " (Article L151-5 du code de l’urbanisme)

Il permet ainsi de décliner la trame verte et bleue à l’échelle locale.

• Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (POA)

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (POA) présentent la manière dont la collectivité veut modifier, faire évoluer et aménager ses quartiers et les différents secteurs de son territoire.

Elles permettent d’intégrer les enjeux de continuités écologiques à l’échelle d’un aménagement, d’un secteur ou de l’ensemble du territoire de la collectivité.

• Le règlement et le document graphique

La commune (ou le groupement) est divisée en différentes zones présentées dans le document graphique. Pour chacune, le règlement précise les règles à appliquer. Ce zonage est essentiel à la prise en compte des enjeux de continuités écologiques et donc de la TVB.

Il y a encore peu d’exemples de prise en compte de la TVB dans des PLU intercommunaux car ce sont des démarches qui sont en cours d’élaboration. Cependant, il semble que l’échelle de l’intercommunalité soit la plus pertinente pour sa prise en compte .

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