Lettre eau et biodiversité - Mai 2017

Mai 2017
Cette lettre vous est proposée par l'Office International de l'Eau
Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.

Sommaire

Connaissance des habitats et espèces

[Publication] - Les huîtres : 60 clés pour comprendre

De ses modes d’élevage à ses différents « crus » et appellations, de son histoire naturelle à son histoire tout court, cet ouvrage propose de faire le tour de l’huître en soixante questions. Depuis quand la consomme-t-on ? Comment la fait-on pousser ? Comment sa qualité est-elle surveillée ? Quelles sont les différentes huîtres cultivées dans le monde ? … Entre science et technique, entre nature et culture, une mine d’informations pour les gourmets et les amoureux de la mer !  Il est disponible sur le site des éditions Quae (Auteur Marie Lescroart, Edition 22 mai 2017- 112 p.).

Pour le consulter sur le site de Quae.com :
http://www.quae.com/fr/r5083-les-huitres.html


[Actualité] - Le castor de retour en Île-de-France

Des inspections menées dans l'Essonne confirment le retour du castor dans la région francilienne. Voire d'une famille ! Ce rongeur, longtemps considéré comme nuisible, avait quasiment disparu en France à la fin du XIXè siècle. Depuis 1968, c'est une espèce protégée. En Île-de-France, le syndicat intercommunal d'aménagement, des réseaux et des cours d'eau de l'Essonne (Siarce) avait découvert quelques indices de sa présence en 2016.


[Article de presse] - Découverte de la Grenouille rousse sur un site en bordure de Garonne

L'association Nature Midi-Pyrénées, gestionnaire du site du méandre de la Hierle (Haute-Garonne), y a mené de nombreux inventaires naturalistes. Un inventaire mené en début d'année a permis d'y découvrir la Grenouille rousse (Rana temporaria), une espèce peu fréquente en dehors des reliefs dans le sud de la France.


[Article de presse] - Les populations de truites en Corse détruites par les crues

Depuis l'ouverture de la pêche à la truite le 11 mars dernier, les pêcheurs insulaires se plaignent de l'absence dans les rivières des salmonidés tant appréciés. La cause évoquée : les crues torrentielles successives...


[Article de presse] - Tuer ou relâcher les silures : le dilemme des pêcheurs

Que sait-on du silure glane et de sa présence dans le Léman et dans le Rhône? Rien, ou presque. Raison pour laquelle le professeur en écologie aquatique de l’Hepia Franck Cattanéo vient d’entamer une recherche sur le sujet. Menée en collaboration avec le Service du lac, de la renaturation des cours d’eau et de la pêche (SLRP) et l’Institut national de la recherche agronomique (INRA) de Thonon-les-Bains, elle vise à connaître les comportements alimentaires et les déplacements de la bête invasive. 


[Actualité] - Bilan 2017 de l’état de la biodiversité en France

L’Observatoire national de la biodiversité publie son actualisation du bilan 2016 : une évolution inquiétante des espèces et un état mitigé des milieux naturels, une destruction des habitats naturels qui se poursuit, des pollutions qui persistent, des espèces exotiques envahissantes en forte progression, et des actions de connaissance, de prévention et de lutte qui s’intensifient, voilà la situation 2017 de la biodiversité mise en lumière et en chiffres par les indicateurs de l’Observatoire national de la biodiversité (ONB).


Continuité écologique

[Article de presse] - Haut-Rhin : 700 poissons équipés de mini émetteurs dans la Doller

La pose de mini émetteurs sur les poissons de la Doller a commencé à Lauw. L'objectif est de vérifier que les passes à poissons et autres aménagements de la rivière fonctionnent bien et d'acquérir une meilleure connaissance de la rivière qui traverse le Haut-Rhin.


[Actualité] - L’Etablissement public Loire franchit le cap des 100 "réalisations concrètes" soutenues par l’Europe

A l’occasion de la célébration de la fête de l’Europe (9 mai), l’Etablissement public Loire souligne l’apport essentiel de l’Europe pour le déploiement de ses actions, au côté de celui des collectivités du bassin de la Loire et ses affluents. Ces 10 dernières années, ce sont plus de 100 opérations portées par l’Etablissement qui ont bénéficié d’un cofinancement européen (FEDER), lui permettant ainsi de conduire nombre d’actions structurantes comme des actions en lien avec le maintien et la restauration de la biodiversité ou d’autres en faveur de la continuité écologique.


[Article de presse] - Pourquoi les eaux ont-elles besoin d’espace ?

Les cours d’eau et lacs naturels abritent nombre d’espèces animales et végétales et fournissent aussi une contribution importante en termes de protection contre les crues, d’approvisionnement en eau potable et servent à la détente. Pour remplir toutes ces fonctions, il importe que les eaux soient de bonne qualité, que leur débit soit suffisant et qu’elles aient assez d’espace. Les travaux de mise sous terre, de rectification et d’endiguement réalisés ces dernières années ont privé les cours d’eau de beaucoup d’espace : il s’agit désormais de leur en rendre une petite partie. Avec la révision de l’ordonnance sur la protection des eaux (OEaux), en vigueur dès le 1er mai 2017, les cantons peuvent trouver des solutions locales adaptées.


[Article de presse] - Arasement des barrages : l'association des moulins perd

La cour administrative d'appel de Nantes a rejeté le recours de l'Association des moulins de Touraine et de onze amoureux des moulins qui lui avaient demandé d'annuler la déclaration d'intérêt général des travaux de restauration des cours d'eau du bassin de l'Indre entre Courçay et Pont-de-Ruan.


[Actualité] - Fragmentation des cours d'eau - Indicateurs de l'Observatoire Nationale de la Biodiversité

A ce jour, 92 000 obstacles à l'écoulement des cours d'eau validés sont répertoriés dans la base de données gérée par l’Agence Française pour la Biodiversité, sur les 120 000 estimés. La répartition des obstacles sur le territoire français semble aujourd’hui très inégale, même s’il faut rester prudent, dans la mesure où les compléments d’inventaire à venir pourront modifier cette répartition. Leur densité approche les 60 ouvrages pour 100 km sur le Rhin supérieur, contre 5 à 10 fois moins dans le sud de la France continentale. La Corse et les DOM sont moins soumis à la pression de fragmentation.


[Actualité] - Agence régionale pour la biodiversité en Aquitaine (ARBA) : l'eau, l'arbre, la haie dans les projets de territoires

Dans le cadre de la semaine nationales Agricultures et Paysages, les Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) en Limousin ont organisé une série d’événements du 15 au 20 mai sur l’ensemble du territoire de l’ex-Limousin. Ce projet est coordonné par l’Union Régionale des CAUE Nouvelle-Aquitaine (URCAUE Nouvelle-Aquitaine) et financé dans le cadre d’un appel à projet sur les continuités écologiques.

Pour en savoir plus sur le programme :
http://www.caue19.fr/pdf/SAP2017.pdf

Pour en savoir plus sur les actions de l'ARBA :
http://aquitaine-arb.fr/


[Actualité] - Reconnecter les rivières d'Europe de façon intelligente

La mise en place de barrières sur les rivières d'Europe peut améliorer la pêche, être une source d'énergie et réduire le passage des espèces invasives, mais peut également être un risque d'inondation, interférer avec les modèles de migration et fragmenter les habitats. Quelle est donc la meilleure approche pour reconnecter nos fleuves? Un projet financé par l'Union Européenne offre quelques réponses.


Economie - Services écosystémiques

[Actualité] - Quel impact des algues vertes sur le tourisme ?

Une étude du CGEDD veut évaluer les coûts indirects de la prolifération des algues vertes sur le littoral breton. Elle tente d'établir un lien entre marées vertes et fréquentation touristique.  L'étude du CGEDD s’appuie sur un rapprochement inédit entre des données économiques locales et des données environnementales :  données de surfaces d‘échouage d’algues vertes (source Centre d'étude et de valorisation des alguues : CEVA), des données économiques sur la fréquentation touristique (source Insee) et des données climatiques (source météo France).

Pour télécharger le rapport :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Mar%C3%A9es%20vertes%20et%20fr%C3%A9quentation%20touristique.pdf

Pour en savoir plus sur CEVA :
http://www.ceva.fr/


[Article de revue] - Biodiversité et développement économique : quels impacts territoriaux de la compensation écologique ?

Les politiques de préservation de la biodiversité ont un impact socioéconomique potentiel important, et pas seulement parce qu’elles imposent des restrictions aux activités économiques. À travers le cas emblématique de la compensation écologique et à partir d'études de cas réalisées en Isère, cet article nous montre par quels canaux et en quoi les politiques de biodiversité peuvent stimuler l’emploi local et avoir un impact positif sur l'économie du territoire, en insistant sur la nécessité d'une coordination efficace des différentes politiques et d’un dialogue réel entre les acteurs impactés.

Pour télécharger l'article au format PDF :
http://www.set-revue.fr/sites/default/files/articles/pdf/set-revue-compensation-ecologique-biodiversite-impact-territoires.pdf


[Vidéo/Film] - La Dordogne vue par ses habitants - Un film documentaire sur les relations entre les habitants et leur rivière

Dans le cadre d’un projet de recherche portant sur les dimensions sociales et culturelles de la gestion de l’eau dans le bassin versant de la Dordogne, des chercheurs de l’Université de Limoges (Emilie Crémin, Jamie Linton et Natacha Jacquin), en collaboration avec EPIDOR, des mairies et des associations locales, ont réalisé un film pour mettre en lumière les différentes perceptions de la Dordogne et de ses affluents.


[Article de revue] - Des poissons morts, des enquêtes et des rivières différentes

Partant de l’observation de poissons morts dans une rivière patrimonialisée (la Loue), l'auteur s’intéresse aux enquêtes qui sont mises en œuvre par les pêcheurs, les scientifiques et les gouvernants pour résoudre des situations problématiques. Ce faisant, il permet de mettre en évidence le fait que ces derniers mobilisent des savoirs particuliers et qu’il existe différents mondes sociaux pour lesquels la rivière n’a pas la même signification. Article de Simon Calla.


[Article de presse] - SOS Loue et Rivières Comtoises et les pêcheurs haussent le ton

Les militants de SOS Loue et rivières comtoises, la fédération de pêche du Doubs et les pêcheurs de la basse Bienne dans le Jura ont décidé de passer à la vitesse supérieure en organisant samedi 29 avril des barrages filtrants dans quatre villes du Doubs et du Jura. En distribuant des tracts aux Francs-Comtois lors de ces barrages filtrants, le collectif veut alerter le grand public et ainsi, espèrent-ils, peser sur les élus et autres décideurs de la région. Dans leur document rédigé pour alerter sur la dégradation depuis les années 80 de la santé des rivières franc-comtoises, les défenseurs des rivières rappellent que tout le monde est concerné par la qualité du milieu aquatique et qu’il pourrait même s’agir d’une question de santé publique...


[Appel à communication] - Appel à communications colloque international « Eaux et paysages »

Organisé dans le cadre de la Biennale Nature et Paysage 2018 explorant la thématique de l’eau, par le Département Ecole de la Nature et du Paysage de l’INSA Centre Val de Loire, l’UMR 7324 CITERES et la Zone Atelier Loire, le colloque souhaite être un lieu de débats et d’échanges scientifiques autour des questionnements associant les eaux et les paysages. L’eau est un des éléments fondamentaux des paysages actuels et passés.


Génie écologique

[Article de revue] - L’écologie de la restauration en France : dynamique actuelle et rôle d’un réseau multi-acteurs, REVER

Les opérations de restauration écologique et l’écologie de la restauration sont en plein essor. Cette tendance s’explique notamment par l’introduction dans les réglementations et les politiques publiques d’obligations de réparation, de restauration ou de reconquête de la biodiversité. La prise en compte des usages (fréquentation, pêche, etc.) et des perceptions locales est un facteur important pour la réussite de la restauration. Sur le modèle des réseaux internationaux (ex. International Society for Ecological Restoration – SERi), le Réseau d’Échanges et de Valorisation en Écologie de la Restauration (REVER) vise à accompagner et favoriser le développement des activités de restauration en facilitant les liens entre acteurs scientifiques, techniques et gestionnaires ainsi que les échanges de savoirs et expériences. Parmi ces actions, l’organisation des « Colloques ou journées-atelier REVER » est un élément fort pour tous les acteurs francophones qui œuvrent dans le domaine de la restauration écologique. Cest un article de périodique publié le 10 mai,  dans la revue Naturae - Publication scientifique du Muséum.

Pour télécharger l'article complet :
http://sciencepress.mnhn.fr/sites/default/files/articles/pdf/naturae-7-pdf.pdf


[Appel à communication] - Gestion intégrée des eaux pluviales et valorisation du végétal

Les pôles de compétitivité DREAM et VEGEPOLYS, en partenariat avec l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et l’ADOPTA, ont ouvert l’appel à communications (interventions orales et/ou posters) pour les Journées scientifiques "Gestion intégrée des eaux pluviales et valorisation du végétal", qui se tiendront les 11 et 12 septembre à Tours. Ces journées ont pour objectif de favoriser les échanges interdisciplinaires entre tous les acteurs concernés : de la recherche publique aux opérateurs privés en passant par les gestionnaires. Le programme s'articule autour de deux thèmes complémentaires : la gestion intégrée et alternative des eaux pluviales ; et la valorisation et la gestion du végétal. La date limite de soumission des communications est fixée au jeudi 15 juin.


Politique - Stratégie

[Article de presse] - Le 9e Label "Site Rivières Sauvages" attribué au Nant Bénin

Ce cours d’eau, de 24 km de longueur, à la naturalité rarissime, coule dans le Parc National de la Vanoise. Affluent du Ponthurin, il héberge une belle population d’amphibiens et des truites farios. C’est la dernière rivière libre de la Tarentaise, une vallée dont 97% des cours d’eau ont été perturbés par l’hydroélectricité, notamment en suite de la construction du grand barrage EDF de Tignes, en 1954.


[Publication] - Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

Les missions d’audit de la mise en œuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité au niveau départemental sont menées chaque année. Ces audits contribuent à éclairer les conditions de mises en œuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité au niveau local, et s’attachent à évaluer l’efficacité de l’organisation collective des services et établissements publics de l’Etat, le respect des engagements communautaires et la déclinaison des priorités nationales définies pour ces politiques. Le programme défini pour l’année 2016 a porté sur le département des Alpes de Haute-Provence. Audit de Marie-Laure Garcin, Jean-Luc Guitton et Gilles Pipien.


[Actualité] - Biodiversité : un nouveau plan d'actions européen pour la période 2017-2019

La Commission européenne a présenté le 27 avril un plan d’actions composé de 15 mesures visant à améliorer la protection de la nature et de la biodiversité dans l’Union européenne ; et à aider les régions à tirer parti des avantages économiques liés à la protection de la nature. Les quinze actions à mener d’ici 2019 concernent quatre domaines prioritaires. Il s’agit d’abord d’"améliorer les orientations et les connaissances" et de "garantir une meilleure cohérence avec des objectifs socioéconomiques plus larges". La Commission veut ainsi "mettre à jour, développer et promouvoir activement" dans toutes les langues de l’UE des lignes directrices sur les procédures d’octroi de permis dans les sites protégés et sur la protection et la gestion des espèces, ainsi que des lignes directrices spécifiques à certains secteurs (parcs éoliens, énergie hydroélectrique et aquaculture, notamment). De nouvelles lignes directrices concernant l’intégration des services écosystémiques dans la prise de décision seront également mises à disposition. 

Pour le communiqué de presse sur le site Europa de la Commission européenne :
http://europa.eu/rapid/press-release_IP-17-1112_fr.htm


[Actualité] - Provence-Alpes-Côte d’Azur : création de l’Agence régionale de la Biodiversité [ARB]

La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages qui a créé l’Agence française pour la biodiversité [AFB], donne la possibilité aux régions de créer des Agences régionales pour la biodiversité [ARB] afin d'accélérer le déploiement de projet de reconquête de la biodiversité au plus près des territoires. La région Provence-Alpes-Côte d’Azur s’engage dans une démarche de création d’une ARB dont les premières actions préfiguratrices sont en cours. La concertation est ouverte !


[Article] - Compensation écologique : CDC Biodiversité explore de nouveaux leviers 

Une rencontre sur la compensation écologique organisée le 19 mai,  à Paris par CDC Biodiversité vient de réunir 200 invités et de satisfaire un public avide de décryptages et solutions. Un focus a été fait sur un nouvel outil exploré par la filiale de la Caisse des Dépôts : les projets territoriaux de biodiversité (PTB). L'un des mérites de cette rencontre, est d'avoir pris le pouls de l'intérêt que suscite cet enjeu, convié de "nouvelles têtes" pour en débattre et d'avoir mêlé une approche experte et pédagogique pour faire le point et  "réfléchir collectivement aux modalités concrètes de sa mise en œuvre opérationnelle dans les territoires".

Pour en savoir plus sur la CDC Biodiversité :
http://www.cdc-biodiversite.fr/cdc-biodiversite/qui-sommes-nous/


[Publication] - Préconisations pour une mise en cohérence des obligations réglementaires environnementales

Ce livre blanc formule 35 préconisations juridiques, techniques et opérationnelles pour développer un esprit collaboratif plus affirmé entre l’Administration et le monde économique.


Recherche et informations scientifiques

[Appel à communication] - Colloque international "Qualité et usages des ressources en eau en Afrique Centrale et de l’Est : impacts sur les écosystèmes et la santé"

En Afrique Centrale, la dégradation quantitative des ressources en eau remonte à la cassure climatique de 1970. L’exceptionnelle durée de cette péjoration pluviométrique et l’actuel réchauffement planétaire font craindre une rareté quantitative et qualitative de l’eau avec des implications fortes sur les écosystèmes, la production agricole, la navigation fluviale et la santé des populations. Ces risques méritent d’être reconsidérés aujourd’hui et demain à l’aune des récents travaux scientifiques menés en Afrique Centrale et de l’Est. D’importants volumes des eaux de ruissellement et d’autres usées sont des potentiels à développer en Afrique. Ce colloque international aura lieu à Bangui (Centrafrique) du 12 au 14 décembre.

Pour en savoir plus :
https://reseaup10.u-paris10.fr/wp-content/uploads/2017/05/Bangui-Conf_Flyer.pdf


[Publication] - Le Bilan écologique : mesurer la perturbation anthropogénique de l’Ecosphère et de la Biosphère - caractériser les voies du Développement écologique des territoires

Cette thèse a le double objectif : (a) de rechercher, fonder et mettre au point une unité de mesure biophysique de la diversité biologique caractérisant tout aussi bien l’ordre naturel que le désordre anthropogénique, et (b) d’incorporer celle-ci dans un nouveau système de comptabilité physique, le Bilan écologique. Celui-ci est susceptible de comparer, à toutes échelles territoriales, le Passif écologique des collectivités urbaines, vu comme le reflet biophysique de leur comptabilité monétaire, à l’Actif écologique de leurs espaces naturels, afin de révéler les relations de cause à effet, et de signifier les impacts cumulés de la perturbation anthropogénique sur l’Ecosphère et la Biosphère. Il aurait ainsi vocation, à terme, à nous permettre de caractériser les voies d’un développement véritablement écologique des territoires.

Pour télécharger la thèse :
https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-01306180/document


[Publication] - Centre Alpin de Recherche sur les Réseaux Trophiques des Ecosystèmes Limniques - RoxAnn : protocole d'utilisation du système

La Directive Cadre sur l’Eau préconise l’atteinte du bon état écologique des plans d’eau ainsi que leur suivi, ce qui implique une connaissance des fonds lacustres, un des facteurs de contrôle de la biodiversité aquatique. En complémentarité des méthodes usuelles se présentent les échosondeurs. Celui utilisé dans ce protocole est le modèle RoxAnn GD X©, particulièrement adapté aux milieux lacustres et fourni avec son propre échosondeur mono-faisceau, transducteur et logiciel de traitement des données.


[Evènement] - Colloque Transport Solide et Morphodynamique des Rivières 2017

L’objectif du colloque est, dans la continuité du colloque organisé en 2012 à l'université de Tours (http://transport-solide-univtours.plan-loire.fr), de favoriser les échanges entre les différentes communautés francophones travaillant sur le transport solide, l’évolution morphologique et la dynamique physique des cours d'eau.
Il aura lieu les 8 et 9 novembre 2017 à Villeurbanne.


Réglementation

[Texte réglementaire] - Note du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre des plans nationaux d’actions prévus à l’article L. 411-3 du code de l’environnement

Par une note datée du 9 mai, la ministre de l'Environnement a adressé aux préfets de région de nouvelles instructions pour mettre en œuvre les plans nationaux d'action (PNA) en faveur des espèces de faune et de flore menacées.


[Article de revue] - L’outre-mer et la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

La loi n˚ 2016-1087 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est entrée dans l’histoire du droit de l’environnement le 8 août 2016, quarante ans après la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature. À cette occasion, le législateur a élargi le spectre de la loi aux outre-mers français en prévoyant quelques mesures spécifiques à ces parties du territoire français. Intégration institutionnelle de l’outre-mer dans l’Agence française pour la biodiversité, définition d’objectifs de protection des récifs coralliens et des mangroves, mise en place d’un dispositif de lutte contre la biopiraterie sont les principaux tributs spécifiques de la loi à la protection de l’environnement outre-mer.


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-951 du 10 mai 2017 relatif aux comités de bassin

Des parlementaires et certains représentants de groupements de collectivités territoriales sont désormais membres du premier collège de ces comités, conduisant à une diminution de la représentation de certaines catégories de collectivités, notamment des conseils départementaux. Le second collège des usagers comprend désormais des représentants des milieux marins et de la biodiversité. Ce décret élargit également à l'ensemble des milieux naturels les compétences de la commission relative aux milieux naturels aquatiques des comités de bassin, et ajuste en conséquence sa composition en y incluant notamment des représentants des comités régionaux de la biodiversité. Il est publié au Journal Officiel n°0110 du 11 mai.

Pour lire l'article sur le site Environnement magazine :
http://www.environnement-magazine.fr/article/49468-loi-biodiversite-composition-des-comites-de-bassin-modifiee/


[Publication] - La compensation des atteintes à la biodiversité : législation comparée en Allemagne et aux États-Unis

La compensation des atteintes à la biodiversité est une étude de législation comparée (n° 278 - mai 2017) . Elle évoque tout d'abord les dispositions législatives et réglementaires qui y sont applicables tant au niveau fédéral qu'au niveau d'un État fédéré, dans le cas des États-Unis d'Amérique, et d'un Land, s'agissant de l'Allemagne. Elle présente ensuite plusieurs exemples concrets qui permettent d'illustrer de façon précise les modalités d'application de ces dispositions dans chacun de ces deux pays. Cette étude est en annexe du rapport de M. Ronan DANTEC, fait au nom de la commission d'enquête [ n° 517 tome I (2016-2017) - 25 avril 2017) : "Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus"

Pour télécharger l'étude :
https://www.senat.fr/lc/lc278/lc278.pdf


Arrêté du 25 avril 2017 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Agence française pour la biodiversité

Le montant de la contribution financière des agences de l'eau à l'Agence française pour la biodiversité est inscrit au budget des agences de l'eau.
Le montant total des contributions des agences de l'eau aux ressources financières de l'Agence française pour la biodiversité, hors versements opérés en application du V de l'article L. 213-10-8 du code de l'environnement, est fixé à 145 millions d'euros pour l'année 2017 et à 150 millions d'euros pour l'année 2018.

Instruction du 10 avril 2017 relative à la désinscription de sites inscrits existants prévue à l’article 168 de la loi n° 2016- 1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

L’article 168 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, consacré aux sites, renforce l’efficacité et la lisibilité de la politique de protection  des  sites en apportant un certain nombre d’améliorations et de simplifications tant dans l’écriture de la loi du 2 mai 1930  relative  aux sites inscrits et classés que dans les procédures que cette dernière organise. Elle introduit un dispositif visant à effectuer, dans un délai de dix ans, un tri parmi  les 4800 sites inscrits existants, en  les répartissant en trois groupes qui feront l’objet soit d’une  évolution  vers un classement au titre des codes de l’environnement ou du patrimoine ; soit d’une abrogation en raison de la dégradation irréversible du site, ou de la superposition avec un autre outil de  protection de  niveau  au  moins équivalent ;  soit  d’un  maintien  compte  tenu  de  leurs caractéristiques. La présente instruction a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles sera conduite au niveau départemental la démarche pour l’élaboration d’une liste de sites inscrits à désinscrire par décret dans le courant de l’année 2018.

[Actualité] - Biodiversité: loi à Paris, tirs en province

Avec la loi sur la transition énergétique, c’est le deuxième pilier législatif de la présidence Hollande en matière d’environnement: la loi pour la reconquête de la biodiversité, promulguée en août 2016. Mais sur le terrain, ce mandat aura laissé un bilan mitigé.


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-695 du 3 mai 2017 relatif aux activités réalisées par l'Agence française pour la biodiversité avec l'appui du Muséum national d'histoire naturelle

Ce décret permet une mise en œuvre des politiques de connaissance et de conservation de la biodiversité conduites par le ministère chargé de l'environnement en précisant les activités réalisées par l'Agence française pour la biodiversité avec l'appui du Muséum national d'histoire naturelle. Il est publié au Journal Officiel n°0105 du 4 mai.


Arrêté du 10 mai 2017 relatif à la représentation des collectivités territoriales et des usagers aux comités de bassin

Pris en application de la loi Biodiversité, un décret publié au Journal officiel le 11 mai modifie la composition des comités de bassin pour y intégrer des acteurs de la biodiversité. Un arrêté paru le même jour fixe le nombre et les modalités de désignation des représentants des collectivités et des usagers à ces comités pour les six grands bassins hydrographiques métropolitains (hors Corse). Cet arrêté est publié comme le décret au Journal Officiel n°0110 du 11 mai.

Pour lire l'article sur le site Environnement magazine :
http://www.environnement-magazine.fr/article/49468-loi-biodiversite-composition-des-comites-de-bassin-modifiee/


[Publication] - Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus

Le Sénat a créé une commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d’infrastructures, intégrant les mesures d’anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi dans la durée, à la demande du groupe écologiste. En s'appuyant sur trois exemples de grands projets, chacun à un stade différent de mise en œuvre des mesures compensatoires nécessitées par la construction de l'infrastructure (l'autoroute A65, le projet de LGV Tours-Bordeaux et le projet d'aéroport du Grand Ouest à Notre-Dame-des-Landes). La commission  a auditionné une centaine d'acteurs dont des élus locaux, mis en ligne sur le site internet du Sénat un espace participatif pour "enrichir ses travaux par les avis, propositions et expériences de terrain des citoyens" et livré une trentaine de propositions concrètes. Elle a livré le 11 mai ses conclusions et recommandations : Jean-François LONGEOT, président, et Ronan DANTEC, rapporteur, ont présenté à la presse les conclusions du rapport de la commission d'enquête sur le thème "Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus". On peut téléchargrer : le rapport de Roman DANTEC (Tome I) ; Les auditions (Tome II) ; le communiqué de presse et l'infographie des propositions clés du rapport.

Pour télécharger le rapport de M. Ronan DANTEC (Tome I) :
http://www.senat.fr/rap/r16-517-1/r16-517-11.pdf

Pour télécharger les autditions (Tome II) :
http://www.senat.fr/rap/r16-517-2/r16-517-21.pdf

Pour téléchargerr le communiqué de presse :
http://www.senat.fr/presse/cp20170511.html

Pour télécharger l'infographie :
http://www.senat.fr/commission/enquete/atteintes_a_la_biodiversite.html#c632624

Pour lire l'article sur le site actu-environnement " Notre-Dame-des-Landes, dernier vestige d'un milieu aujourd'hui disparu " :
https://www.actu-environnement.com/ae/news/NDDL-Notre-Dame-des-Landes-bocage-compensation-biodiversite-29002.php4#xtor=ES-6


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-784 du 5 mai 2017 portant création du parc naturel marin de Martinique

Ce décret a pour objet de définir le périmètre du parc naturel marin de Martinique, de préciser la composition de son conseil de gestion et de définir les orientations de gestion, qui seront ensuite déclinées dans le plan de gestion élaboré par le conseil de gestion. Le classement en parc naturel marin n'induit pas de réglementation particulière, mais organise la gouvernance sur un espace exclusivement marin, afin de concilier la préservation d'espèces et d'écosystèmes de grand intérêt écologique et le développement durable d'activités qui dépendent de la mer. Il est paru au Journal Officiel n°0108 du 7 mai.


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-724 du 3 mai 2017 intégrant la planification maritime et le plan d'action pour le milieu marin dans le document stratégique de façade

Ce décret précise la portée, le contenu et les conditions d'élaboration des documents stratégiques de façade ainsi que la manière dont ils s'articulent avec les dispositifs existants : de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, ainsi que du plan d'action pour le milieu marin. Ce décret complète la transposition de la directive 2014/89/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime, rend effective l'intégration du plan d'action pour le milieu marin dans le document stratégique de façade, harmonise leurs périmètres et leurs calendriers. Il est paru dans le Journal Officiel n°0106 du 5 mai.

Pour en savoir plus sur le Document stratégique de la façade maritime (DSF) :
http://www.dirm-memn.developpement-durable.gouv.fr/document-strategique-de-la-facade-maritime-dsf-r268.html


Zones humides

[Journée technique] - Poissons migrateurs et lagunes : coordonner l’ensemble des actions pour une meilleure gestion

Retour sur la rencontre interrégionale qui a réuni gestionnaires de lagunes, chercheurs, pêcheurs, agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et services de l’Etat, le 14 mars à Lattes (34) : Quels rôles des lagunes dans les cycles de vie des poissons migrateurs ? Quels enjeux de circulation entre mer et lagune, entre lagune et cours d’eau ? Et comment les stratégies de préservation des espèces piscicoles et de leurs habitats sont-elles intégrées dans la gestion des lagunes méditerranéennes ?... La rencontre, organisée par le Pôle Relais Lagunes en lien avec l’Etat, l’agence de l’eau et l’association Migrateurs Rhône-Méditerranée , a permis de faire le point des connaissances disponibles à ce jour, et de partager les enjeux et priorités pour orienter les actions à conduire.

 

Pour en savoir plus sur cette rencontre interrégionale :
http://www.pole-lagunes.org/ftp/PlateformeRG/2017/Programme_previsionnel_Poissons_en_lagunes_14-03-2017.pdf


[Actualité] - Ces coins de France où la biodiversité est de plus en plus menacée

Le réseau des sites Natura 2000 stagne depuis 2008, limitant les possibilités de préserver la richesse de ces écosystèmes. Sur 132 sites étudiés entre 2000 et 2010, quasiment la moitié (47 %) a connu une dégradation plus ou moins forte.


[Actualité] - Natura 2000 : le réseau européen fête ses 25 ans

Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, qui vise à assurer la protection et la conservation à long terme des espèces et des habitats menacés en Europe. En consacrant le 21 mai Journée européenne Natura 2000, la Commission européenne entend mieux faire connaître cette politique et ses résultats.


[Publication] - Mémento technique 2017 : techniques de suivi des zones humides littorales par télédétection et cartographie

Le Pôle-relais lagunes méditerranéennes a souhaité valoriser les acquis opérationnels de la télédétection en zones humides littorales dans le cadre de sa plateforme gestion-recherche. Ce mémento à l’usage des gestionnaires est composé de fiches pratiques réalisées à l’issue de la rencontre « La télédétection au service des zones humides littorales » du 20 novembre 2015, Salines de Villeneuve-lès-Maguelone (34). Chaque fiche détaille l’essentiel des connaissances partagées avec les experts, recense des méthodes et applications techniques, leurs limites, leurs avantages, leurs coûts, des contacts et des références bibliographiques.  Toutes les fiches sont téléchargeables.

Pour en savoir plus sur la Plateforme Recherche-Gestion :
http://www.pole-lagunes.org/en-action/etudes-et-projets-en-cours/plateforme-gestion/recherche


[Appel à projet] - Prix Pôle-relais lagunes méditerranéennes 2017 : économie et biodiversité en territoire lagunaire

L’objectif de la 4ème édition du Prix Pôle-relais lagunes méditerranéennes est de mettre en lumière les actions exemplaires et innovantes des acteurs locaux valorisant le patrimoine d’un territoire lagunaire ou encore sa préservation, et susciter des vocations auprès des élus et maîtres d’ouvrage. Les initiatives économiques pouvant prétendre à ce Prix mettront en évidence leur choix fait sur la valorisation durable de la richesse de la biodiversité en lagunes et sa préservation. La date limite de réponse est pour le 12 juin. La remise du Prix Pôle-relais lagunes méditerranéennes aura lieu à l’occasion des Assises nationales de la Biodiversité le 6 juillet à Ajaccio.

[Publication] - Evaluation économique des services rendus par les zones humides méditerranéennes en termes de régulation du climat

Cette étude illustre la valeur des zones humides naturelles et préservées en tant qu’infrastructures vertes d’adaptation au changement climatique. Parmi les mesures d’adaptation illustrées par les cas d’études de ce rapport, on retiendra l’importance de réguler l’exploitation humaine de ces milieux fragiles afin de limiter la libération de gaz à effet de serre, de laisser des espaces de mobilité aux systèmes côtiers formant des barrières contre les tempêtes, tout en favorisant la circulation sédimentaire, ou encore l’intérêt de préserver et de mettre en cohérence de manière transfrontalière des plaines inondables suffisamment vastes et bien connectées pour garantir la sécurité des populations face aux crues. L’étude permet ainsi de prendre conscience de l’utilité et de la diversité des fonctions des zones humides, et particulièrement des services de régulation qu’elles rendent.

Pour télécharger le rapport :
http://planbleu.org/sites/default/files/publications/rapport_technique_zones_humides_fr_web.pdf


[Journée technique] - Fédération des conservatoires d'espaces naturels : les nouvelles technologies appliquées aux zones humides et cours d’eau

Cette journée, organisée par la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels, à Limoges le 21 Juin s’adresse aux acteurs et gestionnaires de zones humides et cours d’eau du bassin de la Loire. Les objectifs de cette journée sont de présenter aux gestionnaires de terrain les nouvelles techniques et les nouveaux matériels développés pour lesquels une utilisation est notamment possible en zones humides et cours d’eau. Le but est de contribuer à une utilisation pertinente et informée de ces outils, d’améliorer performance (coût/bénéfice) par le retour d’usages et d’expériences concrètes.

[Actualité] - Enquête sur l’état des zones humides dans le monde

Cette enquête est organisée par le Réseau mondial des zones humides (WWN) en collaboration avec le Wildfowl & Wetlands Trust (WWT), et avec l’aide du Secrétariat de la Convention de Ramsar. Les connaissances sur l’état et l’évolution des zones humides restantes dans le monde sont très fragmentaires et limitées. Pour améliorer ces connaissances, cette enquête propose au grand public de répondre à un simple questionnaire afin de recueillir des informations sur l’état de ces zones humides. Le questionnaire en ligne est disponible en d’autres langues : français, espagnol, arabe, russe ou chinois. Les résultats seront analysés et communiqués à l’échelle mondiale et régionale et rendus publics sur les sites web des organisateurs. Ils seront également utilisés pour être publiés dans une revue scientifique et présentés lors de la Conférence de la Convention de Ramsar des Parties contractantes (COP13) en 2018.

Pour consulter le questionnaire en version française :
https://www.surveymonkey.co.uk/r/87FQM6L


[Actualité] - Quels sont les pouvoirs des prairies ?

Plaisir des yeux, les prairies modèlent nos paysages. Mais elles contribuent d’autres manières à notre bien-être. Elles nous fournissent également des biens et d’importants services agronomiques et écologiques. Chaque année un concours générale agricole des prairies fleuries récompense des herbages non semés riches en espèces, qui sont pâturées ou fauchées pour alimenter les animaux. À travers ce prix d’excellence professionnelle, sont valorisés les savoirs-faire et la technicité des agriculteurs dont les parcelles présentent le meilleur équilibre entre agriculture et écologie.

[Publication] - Pâturage et biodiversité des tourbières de Franche-Comté

Ce livret traduit le regard porté par le Pôle-relais tourbières sur les pratiques anciennes et actuelles en tourbières de Franche-Comté et conduit à réfléchir aux orientations d’avenir possibles. Il cherche à apprécier comment la biodiversité et les diverses fonctions des tourbières pourront être conservées, voire améliorées à terme. Le pâturage est l’un des modes de gestion qui peuvent y contribuer à maintenir le patrimoine naturel et les fonctions appréciables de certaines des tourbières et de leurs abords.

Pour télécharger l'ouvrage :
http://www.pole-tourbieres.org/IMG/pdf/Paturage-TourbFr_C.pdf


[Actualité] - Société nationale de protection de la nature (SNPN) rime avec la fête des mares

La première semaine de juin, la fête des mares propose partout en France des sorties nature, des expositions, des conférences, des chantiers, des journées techniques, des inventaires, etc. La fête des mares est coordonnée par la SNPN avec l’aide technique du Pôle-relais « mares, zones humides intérieures et vallées alluviales ».
 


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